À l’ULB, l’usage de l’IA générative dans les mémoires et les travaux de fin d’études est encadré par l’article 40 du Règlement général des études, intitulé « Utilisation des outils d’intelligence artificielle générative ». Voici ce que dit la version 2026-2027, en extraits cités mot pour mot (consultée le 16 octobre 2026), et ce que vous devez encore vérifier pour votre propre mémoire.
Faites évaluer votre texteLe point de départ : « Sauf restrictions ou limitations motivées et fixées par les facultés ou les enseignants, les outils d’IAG peuvent être utilisés par les étudiants dans leurs mémoires et leurs travaux de fin d’études moyennant le respect des principes de subsidiarité, de responsabilité et de transparence ».
Le règlement précise ce que ces trois principes impliquent :
Le règlement ajoute : « En cas d’absence de modalités spécifiques concernant l’utilisation des outils d’intelligence artificielle générative dans la fiche de cours d’une unité d’enseignement, les dispositions supplétives de l’article 40 du présent règlement s’appliquent. » Vérifiez donc d’abord ce que dit la fiche de votre mémoire.
Deux fiches de mémoire de l’ULB montrent à quel point cela peut varier :
L’article 40 attire l’attention sur le fait que « le respect de ces principes et/ou des règles fixées par la faculté ou l’enseignant est spécialement vérifié à l’occasion des défenses orales de mémoires et de travaux de fin d’études », au cours desquelles « l’enseignant ou le jury sont libres d’interroger les étudiants pour s’assurer des compétences et des savoirs mobilisés dans l’évaluation ».
Le texte prévoit aussi des conséquences. Lorsque l’étudiant a « délibérément trompé le jury ou l’enseignant sur l’usage qu’il en a fait », « il s’expose à l’application de l’article 82 » (« fraude à l’évaluation »). Lisez l’article complet à la source.
Dans ses dispositions liminaires, le règlement 2026-2027 précise aussi que « l’étudiant veille à la non-divulgation à une IA de données personnelles ou confidentielles autre que celles le concernant ».
Votre mémoire contient des entretiens, des données d’une organisation ou des informations confidentielles ? Vérifiez auprès de votre promoteur ce que vous pouvez transmettre à un outil externe.
Cette page reprend ce que l’établissement publie, avec des citations et des liens. Ce n’est pas un avis juridique ni une réponse pour votre cas précis : les règles de votre faculté, de votre cours ou de votre promoteur peuvent être plus précises ou plus strictes.
Nous n’écrivons rien à votre place. Nous évaluons votre travail et vous montrons comment le rendre plus solide.
Précision importante : Esmond fonctionne avec des modèles de langage, l’utiliser est donc aussi un usage de l’IA. La page Puis-je utiliser Esmond ? décrit ce qu’Esmond fait de votre texte, et comment l’indiquer.
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L’article 40 du RGE 2026-2027 prévoit que, « Sauf restrictions ou limitations motivées et fixées par les facultés ou les enseignants », les outils d’IAG « peuvent être utilisés par les étudiants dans leurs mémoires et leurs travaux de fin d’études », « moyennant le respect des principes de subsidiarité, de responsabilité et de transparence ». Une fiche de mémoire peut toutefois aller plus loin : voyez la fiche MEMO-B570 (filière STIC), citée plus haut. Vérifiez la fiche de votre mémoire.
Esmond fonctionne avec des modèles de langage. Vérifiez auprès de votre promoteur si vous devez l’indiquer pour votre mémoire. Si votre fiche demande une section sur les outils utilisés, indiquez Esmond comme outil de feedback.
Citations reprises mot pour mot des documents officiels de l’ULB, consultés le 16 octobre 2026. Lisez le texte complet à la source : l’université peut le modifier.